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ANALYSES ET RÉFLEXIONS
 
 
Traité établissant une constitution pour l’Europe… en questions

Synopsis

À l’occasion des référendums français et hollandais sur le projet de traité établissant une constitution pour l’Europe, de nombreuses discussions se font jour. On peut s’en réjouir, car il importe que les citoyens que nous sommes se rendent mieux compte du contenu du projet, de ses enjeux et puissent ainsi se situer par rapport à lui.
Le présent document du Centre Avec entend donner un éclairage sur trois points importants qui font souvent question : le traité a-t-il été préparé de manière démocratique ? Le texte actuel apporte-t-il ou non un plus en démocratie ? Le texte actuel rendra-t-il l’Europe plus ou moins sociale ?
Pour aider à trouver réponse à ces questions, l’auteur du document a porté son attention sur les travaux de la Convention qui a préparé le projet et examiné le projet lui-même tel qu’il est soumis à approbation par le Conseil. Il y a relevé quelques faits et noté des extraits significatifs du Traité. En les livrant en quelque sorte à l’état brut, il pense donner aux lecteurs de quoi alimenter leur réflexion personnelle et leurs échanges en groupe de réflexion.

Guy Cossée de Maulde, SJ, Centre AVEC, mai 2005, 5 pages A4.